Jean-Clair Pouzet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000035466052(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000035317816(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 201730/07/2017
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000034414438(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 201713/04/2017
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000034082296(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201726/02/2017
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000033681872(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000033451943(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000033172999(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201602/10/2016
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000033133800(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201621/09/2016
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032895611(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201617/07/2016
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032584649(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032291488(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Jean-Clair Pouzet
adjoint au responsable du service juridique
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000031837798(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
adjoint au responsable du service juridique
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement ainsi que toutes les correspondances
dans la limite des attributions de ce service, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département dénommé établissement d'Angers-Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031567335(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201506/12/2015
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
adjoint au responsable du service juridique
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement ainsi que toutes les correspondances
dans la limite des attributions de ce service, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département dénommé Etablissement d'Angers-Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031255445(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201502/10/2015
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
adjoint au responsable du service juridique
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement ainsi que toutes les correspondances
dans la limite des attributions de ce service, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département dénommé Etablissement Angers-Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030666532(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 201504/06/2015
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
adjoint au responsable du service juridique
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement ainsi que toutes les correspondances
dans la limite des attributions de ce service, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département dénommé « Etablissement Angers-Paris »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030483790(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201516/04/2015
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
adjoint au responsable du service juridique
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement ainsi que toutes les correspondances
dans la limite des attributions de ce service, y-compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département dénommé « Etablissement Angers-Paris »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030255134(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201519/02/2015
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
adjoint au responsable du service juridique
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement ainsi que toutes les correspondances
dans la limite des attributions de ce service, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département dénommé Etablissement Angers-Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964832(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Jean-Clair Pouzet
responsable du juridique
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026929391(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 201313/01/2013
De: Jean-Clair Pouzet
responsable du juridique
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026367944(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jean-Clair Pouzet
responsable du juridique
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026205856(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455293(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Jean-Clair Pouzet
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000025202335(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.